Mentions légales
Dernière mise à jour : 27 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site StudioWav est édité par [Raison sociale de l'entreprise], [forme juridique — ex. SASU, auto-entreprise] au capital de [montant] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN / SIRET], dont le siège social est situé [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]
Directeur de la publication : [nom et prénom]
Contact : [e-mail de contact] — [téléphone]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. La base de données est opérée par Neon et les fichiers sont stockés sur Vercel Blob. Le nom de domaine est servi via Cloudflare.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site StudioWav(charte graphique, textes, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Les fichiers audio, extraits, avatars et contenus publiés par les utilisateurs (artistes et ingés son) restent leur propriété exclusive. StudioWavagit uniquement en tant qu'hébergeur technique de ces contenus et qu'intermédiaire de mise en relation — voir les CGU/CGV pour le détail des droits cédés entre utilisateurs dans le cadre d'une commande de mixage.
4. Responsabilité
StudioWavmet tout en œuvre pour assurer la disponibilité du service, sans garantie de continuité absolue. La plateforme ne saurait être tenue responsable des interruptions, pertes de données ou dommages indirects liés à l'utilisation du site. Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; StudioWavn'exerce aucun contrôle sur leur contenu.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux français.
6. Contact
Pour toute question relative au site : [e-mail de contact].